Guide logistique et transports 2016 : les opérations à l’intérieur de l’UE
1/ La déclaration d’échange de biens (DEB) Depuis la création du marché unique ...
Noms des dossiers : Guide logistique et transports 2016 : les formalités douanières
Clés des régimes douaniers qui s’offrent à vous, mode d’emploi des procédures les plus courantes, modalités de calcul des droits et taxes, aides au dédouanement… Des informations de base qui peuvent vous éviter un blocage de votre marchandise aux frontières et un éventuel redressement fiscal et douanier. Attention : avec l’entrée en vigueur du nouveau code des douanes de l’Union (CDU), le 1er mai 2016, plusieurs nouveautés sont désormais à prendre en compte.
Guide logistique et transports 2016 : les renseignements contraignants (RTC, RCO, avis et expertises AVD)
1/ Les renseignements tarifaires contraignants (RTC) En cas de doute sur l’espèce tarifaire ...
Guide logistique et transports 2016 : la déclaration en douane (suite)
5/ Les documents d’accompagnement importants et fréquents Dans le cadre des opérations de ...
Guide logistique et transports 2016 : la déclaration en douane
1/ Généralités La déclaration en douane (DAU, voir sa définition ci-dessous au point 2) ...
Guide logistique et transports 2016 : les régimes douaniers particuliers
1/ Qu’est-ce qu’un régime douanier particulier ? Nouveau : avec l’entrée en application ...
Guide logistique et transports 2016 : le transit
1/ Définition Le transit communautaire/commun est un régime douanier suspensif qui permet, sous ...
Guide logistique et transports 2016 : le dédouanement, définition et mode d’emploi
1/ Qu’est-ce que le dédouanement et à quoi sert-il ? Juridiquement, le dédouanement consiste ...
Guide logistique et transports 2016 : la douane, son organisation, son rôle
L’accomplissement des formalités douanières fait partie intégrante de toute opération logistique internationale et de son efficacité. À ce titre, une ...
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