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24 mars 2016

Guide logistique et transports 2016 : la douane, son organisation, son rôle

L’accomplissement des formalités douanières fait partie intégrante de toute opération logistique internationale et de son efficacité. À ce titre, une attention particulière doit être apportée à l’institution douanière, à son rôle et à son organisation.     1/ Le triple rôle de l’administration des douanes • Elle accompagne le développement et la fluidification des échanges en mettant à la disposition des entreprises des outils informatiques modernes et des procédures de dédouanement adaptées. À ce titre, elle produit également les statistiques du commerce extérieur. • Elle protège les échanges licites en veillant au bénéfice du territoire national et des citoyens français au respect des différentes réglementations applicables et en procédant à la perception des droits et taxes exigibles. • Elle lutte contre les fraudes portant particulièrement sur les marchandises prohibées (armes, stupéfiants, espèces menacées, contrefaçons, etc.).   2/ La douane dans l’Union européenne Depuis 1993, le territoire européen ne connaît plus de barrières douanières internes même si les échanges de biens et de services demeurent soumis à des formalités fiscales et statistiques effectuées auprès de la douane. Attention :...

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