fbpx
  • Les magazines
  • Les newsletters
  • Fiches pays
    • Europe
      • Allemagne
      • Autriche
      • Belgique
      • Biélorussie
      • Bulgarie
      • Croatie
      • Danemark
      • Espagne
      • Estonie
      • Finlande
      • France
      • Grèce
      • Hongrie
      • Irlande
      • Italie
      • Lettonie
      • Lituanie
      • Luxembourg
      • Malte
      • Norvège
      • Pays-Bas
      • Pologne
      • Portugal
      • République Tchèque
      • Roumanie
      • Royaume-Uni
      • Russie
      • Serbie
      • Slovaquie
      • Slovénie
      • Suède
      • Suisse
      • Ukraine
    • Afrique
      • Afrique du Sud
      • Algérie
      • Angola
      • Bénin
      • Burkina Faso
      • Cameroun
      • République démocratique du Congo (RDC)
      • Côte d’Ivoire
      • Djibouti
      • Ethiopie
      • Gabon
      • Ghana
      • Guinée
      • Guinée équatoriale
      • Kenya
      • Libye
      • Madagascar
      • Mali
      • Maroc
      • Maurice (Île)
      • Mauritanie
      • Mozambique
      • Niger
      • Nigeria
      • Ouganda
      • Rwanda
      • Sénégal
      • Tanzanie
      • Togo
      • Tunisie
    • Asie
      • Azerbaïdjan
      • Chine
      • Corée du Sud
      • Hong Kong
      • Inde
      • Indonésie
      • Japon
      • Kazakhstan
      • Malaisie
      • Mongolie
      • Myanmar (Birmanie)
      • Ouzbékistan
      • Pakistan
      • Philippines
      • Singapour
      • Taïwan
      • Thaïlande
      • Turkménistan
      • Vietnam
    • Amérique
      • Argentine
      • Brésil
      • Canada
      • Chili
      • Colombie
      • Etats-Unis
      • Mexique
      • Pérou
      • Salvador
      • Uruguay
      • Venezuela
    • Océanie
      • Nouvelle-Zélande
      • Australie
  • Actualités réglementaires
Panier / €0,00

Votre panier est vide.

  • Se connecter
  • S'inscrire
Pas de résultats
Tous les résultats
Le Moci
SE CONNECTER
S'inscrire
  • À la une
  • Idées
  • Entreprises
  • Secteurs
  • Pays
  • Services aux exportateurs
    • Logistique
    • Finance et assurance
    • Aides et subventions
  • Guides et Expertises
  • Événements
  • Carrières
Pas de résultats
Tous les résultats
  • À la une
  • Idées
  • Entreprises
  • Secteurs
  • Pays
  • Services aux exportateurs
    • Logistique
    • Finance et assurance
    • Aides et subventions
  • Guides et Expertises
  • Événements
  • Carrières
Pas de résultats
Tous les résultats
Le Moniteur du commerce international
Pas de résultats
Tous les résultats
Accueil Actualités

Libre-échange : les clauses environnementales des accords ont un impact réel, selon le Cepii

Par [email protected]oci.com
Publié il y a 1 mois
Dans Actualités, L'Info Export, Pays & marchés, Réglementations
Temps de lecture : 2 mins read

© istock

Les dispositions relatives à la protection de l’environnement dans les accords de libre-échange ont nettement augmenté depuis le milieu des années 2000. Quel est leur impact sur les échanges commerciaux entre signataires ? C’est la question à laquelle le Centre d’études prospectives et d’informations internationales (CEPII) tente de répondre dans sa dernière note signée de Cécilia Bellora et Malte Thie.

Le sujet est d’actualité, alors que vient de s’achever la COP15 biodiversité à Montréal, et elles sont la normes depuis 10 ans. Depuis 2013, aucun accord commercial n’a en effet été signé sans clause environnementale. D’abord peu nombreuses, elles ont été multipliées par cinq en quinze ans et ont atteint, en 2019, un record de 111 clauses par accord en moyenne.

Qu’elles concernent l’espace réglementaire ou directement la protection de l’environnement, elles sont en revanche beaucoup moins nombreuses à régir la mise en application de sanctions en cas de non-respect. Selon le décompte du Cepii, seuls 23 % des accords en contiennent et on en en compte rarement plus d’une. En ce sens, les États-Unis ont une approche traditionnellement plus coercitive que l’Union européenne, même si Bruxelles tend à rejoindre sur ce sujet le point de vue nord-américain.

Le CETA (Canada-European Union Comprehensive Economic and Trade Agreement) comporte ainsi 10 dispositions concernant la mise en application.

Les sanctions commerciales demeurant dans les faits peu applicables, la question se pose de leur efficacité. La présence de clauses environnementales dans un accord commercial réduirait l’augmentation du commerce de 5 % en moyenne, mais ce ralentissement des échanges varie en fonction des produits.

L’impact sur l’environnement est positif


« Ainsi, les dispositions environnementales réduisent la part des produits les plus polluants dans les échanges entre les signataires d’un accord commercial, certaines pouvant même augmenter la part des biens environnementaux »
, souligne le Cepii.

Si l’impact sur le commerce est donc à relativiser, celui sur l’environnement apparaît en revanche plus tranché. Les auteurs rappellent en effet que les émissions de gaz à effet de serre entre pays signataires ont tendance à baisser et que, comme l’a montré une étude récente de la Banque mondiale, les dispositions visant la déforestation limitent effectivement la diminution des surfaces forestières.

Surtout, de telles dispositions incitent les États signataires à mieux prendre en compte les questions environnementales dans leurs législations nationales.

En matières de clauses environnementales, l’UE a pris le taureau par les cornes en imposant dans les accords qu’elle signe de sanctionner le non-respect des engagement pris dans l’Accord de Paris, les autres dispositions n’étant pour l’instant pas concernées.

Sophie Creusillet

Pour consulter l’intégralité de l’étude du Cepii : cliquez ICI

Étiquettes : Accords de libre-échangeCepiiClauses environnementalesCommerce internationalLibre-échange

À la une

Baromètre OMC : le commerce international de marchandises a décéléré au deuxième trimestre

Supply chains : le manque de capacités, principal risque en 2023 selon Kyu  

27 janvier 2023

Transport routier : carburant et recrutement, les deux défis du secteur en Europe pour 2023

27 janvier 2023

Ameublement : la filière se dote d’une feuille de route pour accélérer à l’export

26 janvier 2023

Les plus consultés

  • Ameublement : la filière se dote d’une feuille de route pour accélérer à l’export

    0 Partages
    Partager 0 Tweet 0
  • Six modèles de lettres de relance en anglais

    0 Partages
    Partager 0 Tweet 0
  • Entreprises : HDF Energy, la PME française de l’hydrogène que le monde entier s’arrache  

    0 Partages
    Partager 0 Tweet 0
  • E-commerce : attention aux escrocs du dédouanement !

    0 Partages
    Partager 0 Tweet 0
  • Hydrogène : l’Europe du Nord attire les savoir-faire français

    0 Partages
    Partager 0 Tweet 0

Dernière édition

E-commerce : les nouvelles routes de l’export

Publié il y a 2 ans
PartagerPartagerTweet
Le Moci

Le Moci est le media n°1 au service des entrepreneurs, des conseillers et des professionnels du commerce international : Actualités online, magazine, dossiers, analyses, guides pratiques, réglementations, aides Export, carrières… Depuis 130 ans, des générations d'exportateurs français font confiance au Moniteur du Commerce International pour partager informations, ressources et expériences.

À la une

  • Supply chains : le manque de capacités, principal risque en 2023 selon Kyu  
  • Transport routier : carburant et recrutement, les deux défis du secteur en Europe pour 2023
  • Ameublement : la filière se dote d’une feuille de route pour accélérer à l’export

Actualités des secteurs

  • Agroalimentaire
  • Industrie
  • Construction, architecture et design
  • Distribution et e-commerce
  • Environnement et énergie
  • Informatique, télécom et numérique
  • Machine et équipements
  • Business et services
  • Transport et logistique
  • Tourisme, loisir et culture
  • Innovation
  • Aéronautique, spatial et défense
  • Juridique et règlementations
  • Santé
  • Marchés publics

© 2022 Le Moci. Tous droits réservés.

  • Aide / Contact abonnements
  • Publicité & partenariats
  • Qui sommes-nous ?
  • Mentions légales
  • CGV/CGU
  • Politique de confidentialité
  • Paramètres de gestion de la confidentialité
  • Se connecter
  • Créer un compte
  • Panier
  • Export : à la une
  • Idées
  • Entreprises
  • Secteurs
  • Pays
  • Services aux exportateurs
    • Secteurs transport et logistique
    • Finance et assurance
    • Aides et subventions
  • Guides et Expertises
  • Carrières
  • Agenda des événements
  • Les magazines du Moci
  • Les newsletters du Moci
  • Les fiches Pays export
  • Actualités Réglementaires

© 2022 Le Moci. Tous droits réservés.

Bienvenue !

Connectez-vous

Mot de passe oublié ? Créer un compte

Créer un compte

Merci de compléter le formulaire

Tous les champs sont obligatoires Se connecter

Réinitialisez votre mot de passe

Veuillez saisir votre nom d'utilisateur ou votre adresse e-mail pour réinitialiser votre mot de passe.

Se connecter