Contrefaçon : saisies record des douanes européennes dans les circuits du e-commerce

C’est le plus gros coup de filet opéré dans l’e-commerce de produits contrefaits : à l’issue de deux ans d’une enquête initiée et coordonnée au niveau européen par les douaniers français, 16,7 millions de contrefaçons, principalement des jouets, vendus en ligne via des places de marché, ont pu être saisis ou bloqués.

Dans un communiqué publié le 28 septembre, Bruno Le Maire, ministre de l’Économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et Gabriel Attal, ministre délégué chargé des Comptes publics, ont félicité la douane française pour cette opération d’une ampleur inédite, menée entre décembre 2020 et septembre 2022 contre les ventes de contrefaçons sur les places de marché européennes, un fléau en plein essor avec l’explosion de l’e-commerce.

L’opération, de grande ampleur, est encore en cours. Initiée et coordonnée par la douane française, elle associe Europol, l’Espagne, la France, l’Italie, l’Allemagne, la Pologne, le Royaume-Uni et la République tchèque, l’enquête visait précisément la vente en ligne « massive » d’articles contrefaits « de la plupart des franchises particulièrement prisées par les enfants, adolescents et jeunes adultes », copiant «les marques associées à leurs héros préférés, qu’ils proviennent de dessins animés, animés, mangas, jeux vidéo ou films » (notre photo).

Après deux ans de cette enquête menée en deux phases opérationnelles, 5,5 millions d’articles ont déjà été saisis par les douaniers français et 11,2 millions d’articles ont été saisis ou bloqués dans les autres pays participants, selon le communiqué. Un entrepôt de stockage de ces marchandises prohibées a été démantelé en Espagne. Au total, 600 références des franchises les plus connues sont concernées : cartes à collectionner, figurines, bijoux, tatouages, trousses, ballons, kits d’anniversaire, albums…, la liste des objets est un inventaire à la Prévert !

« La très grande majorité de ces contrefaçons venait de Chine et étaient proposées à la vente par des fournisseurs chinois pour la plupart sans existence légale », souligne le communiqué. Outre la quinzaine de titulaires des droits de propriété intellectuelle sur ces franchises, les victimes sont aussi les milliers d’acheteurs en ligne trompés, avec parfois des risques pour la sécurité et la santé de leurs enfants. Quant aux réseaux de fraude, ils se sont vus privé de dizaines de millions d’euros de bénéfices.

Ce beau coup de filet devrait fortement gonfler le bilan de la douane française en matière de lutte contre la contrefaçon en 2022, qui ne cesse de se développer à la faveur de l’essor du e-commerce : déjà 6 298 constatations opérées au 1er semestre 2022. Avec 8,2 millions d’articles de contrefaçons saisis, la progression est de 53 % (par rapport à la même période 2021).

C.G