fbpx

Je me connecte

E-mail*
Mot de passe*
Je valide > Mot de passe oublié?

Je m'inscris

*Champs obligatoires

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
1. Mon compte
2. Mes activités
3. Mes newsletters

Vous devez lire et accepter nos conditions générales de vente et d’utilisation *

* Mentions obligatoires

Je souhaite recevoir la newsletter :

Je m'enregistre

Mot de passe oublié ?

NEWSLETTERS DU MOCI.

Le Moci met à votre disposition 4 lettres d'actus pour répondre à vos besoins de connaissance sur le commerce international.

Cochez les newsletters auxquelles vous souhaitez vous abonner gratuitement. Vous pourrez facilement vous désinscrire à tout moment via les liens de désinscription présents dans chacun de nos emails.

Informations importantes

Les paiements sur le site sont momentanéments indisponible suite à une maintenance.
Nous revenons très vite !

En poursuivant votre navigation, vous acceptez l’utilisation de cookies pour améliorer votre expérience sur notre site, réaliser des statistiques d’audiences et vous permettre de partager des informations sur les réseaux sociaux. En savoir plus.

Produits cosmétiques

1. Bases réglementaires générales et principes Directive n° 76/768/CEE du 27 juillet 1976, et ses modifications, (dite directive de base) relative aux produits cosmétiques (JOCE L 262 du 27 09 1976). . A noter : cette directive sera abrogée et remplacée, avec effet le 11 juillet 2013 pour la plupart de ses dispositions, par le règlement CE n° 1223/2009 du 30 novembre 2009 (JOUE L 342 du 22 décembre 2009). Directives de la Commission portant adaptation au progrès technique de certaines annexes de la directive de base n° 76/768/CEE. Directive n° 2007/45/CE du 5 septembre 2007 (JOUE L 247 du 21 septembre 2007) relative aux gammes de quantités nominales et de capacités nominales admises pour certains produits en réemballage (JOUE L 247 du 21 septembre 2007). Décision du 9 février 2006 modifiant la décision 96/335/CE portant...

L'accès à la totalité de l'article (402 mots) est réservé aux abonnés, aux utilisateurs d’un porte-monnaie ou aux acheteurs de l’article à l’unité.
Se connecter Pas encore lecteur ? Je crée mon compte

Acheter à la carte

Cet article : 2.00 €
par porte-monnaie
ou par CB

S'abonner

Accès illimité
à tous les contenus
du MOCI
Je découvre les offres