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Animaux et oeufs à couver : conditions sanitaires

La directive 2009/158/CE du 30 novembre 2009, qui a abrogé et remplacé la directive 90/539/CEE du 15 octobre 1990 (modifiée) le 1er janvier 2010, ne concerne pas seulement les "volailles" au sens de la nomenclature douanière. En effet, aux fins de cette directive on entend par : volailles : les poules, dindes, pintades, canards, oies, cailles, pigeons, faisans et perdrix ainsi que les ratites (autruches, émeus, nandous) élevés ou détenus en captivité en vue de leur reproduction, de la production de viande ou d'oeufs de consommation ou de la fourniture de gibier de repeuplement ; oeufs à couver : les oeufs produits par les volailles définies au point 1 et destinés à être incubés ; poussins d'un jour : toutes les volailles âgées de moins de 72 heures et non encore nourries ; toutefois, les canards de Barbarie ou leurs croisements peuvent être nourris. Cette directive ne s'applique pas aux volailles destinées à des expositions, des concours ou des compétitions. 1. Echanges intracommunautaires Des exigences spécifiques sont prévues pour chacun des produits (oeufs à couver, poussins d'un jour, volailles de reproduction, de rente, d'abattage, volailles destinées à la fourniture de gibier...) notamment : Les poussins d'un jour et les oeufs à couver...

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