2011.07.04 Douanes des autres pays d’Europe : les sites Internet
Albanie : www.dogana.gov.al Allemagne : www.zoll.de Andorre : www.duana.ad Autriche : www.bmf.gv.at Belgique : www.fiscus.fgov.be Bulgarie : www.customs.bg Chypre : ...
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2011.07.04 Les organismes nationaux de normalisation, membres du CEN (Comité européen de normalisation)
Allemagne Deutsches Institut für Normung - e.V. (DIN) - Burggrafenstr.6 - D 10787 Berlin Tél. : (00) 49 30 26 ...
2011.07.04 Organismes de gestion des déchets d’emballage dans l’UE
Allemagne DUALES SYSTEM DEUTSCHLAND (DSD) Frankfurter Strasse 720-726 - 51145 KÖLN/PORZ-EIL - Tél. : 00 49 2203 937 01 www.gruener-punkt.de ...
2011.07.04 Représentation fiscale
1. Dispositions communautaires La directive 2000/65/CE du Conseil du 17 octobre 2000, aujourd'hui abrogée par la directive de base 2006/112/CE ...
2011.07.04 Identification des entreprises (article 286 ter du CGI)
Le principe d'identification des entreprises est l'un des fondements du régime fiscal intracommunautaire. Tout assujetti qui effectue des opérations lui ...
2011.07.04 Annexe I : Liste des pays utilisateurs du SH au 1er janvier 2009 (voir n°2-0260)
Afghanistan x Gabon + Norvège + Afrique du Sud + Gambie x Nouvelle-Calédonie x Albanie x Géorgie + Nouvelle-Zélande + ...
2011.07.04 Emballages et leurs déchets : législation CE
1. Bases réglementaires générales Directive 94/62/CE du 20 décembre 1994 (JOCE L 365 du 31 décembre 1994) relative aux emballages ...
2011.07.04 Régimes fiscaux spécifiques
Les régimes fiscaux spécifiques peuvent être analysés sur plusieurs plans. 1. Régimes spécifiques en fonction de la qualité de l'acquéreur ...
2011.07.04 AnnexeIbis: Liste des pays membres de l’OMC (cf.n°1-0120) Etat au 23juillet 2008 (1)
Afrique du Sud France Nicaragua Albanie Gabon Niger Niger Allemagne Gambie Nigeria Angola Géorgie Norvège Antigua-et-Barbuda Ghana Nouvelle-Zélande Arabie Saoudite ...
2011.07.04 Le territoire douanier commun : principes et définitions
Une union douanière implique un territoire douanier commun qui se substitue à celui des Etats membres, une législation douanière commune ...
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