Epidémie de 2019-nCoV : quelles mesures préventives ?
Depuis l’annonce, le 7 janvier, par les autorités sanitaires chinoises et l’Organisation mondiale de la santé (OMS), de la découverte ...
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États-Unis / France : la menace de sanctions contre la taxe numérique s’éloigne
Les exportateurs de vins, fromages, produits de luxe et autres cosmétiques peuvent souffler : la menace de surtaxer à 100 ...
2020.01.17 Adoption du SH 2022 à l’OMD
Adoption du SH 2022 à l'OMD L'OMD annonce que l’édition de 2022 du Système harmonisé a été acceptée : Le ...
2020.01.17 ACCORD UE/PTOM Modification protocole origine au 01.01.2020
ACCORD UE/PTOM Modification protocole origine au 01.01.2020 Parution au JOUE L 337 du 30/12/2019 de la DÉCISION (UE) 2019/2196 DU CONSEIL ...
2020.01.17 Secteur Alcools, Boissons alcooliques et non alcooliques
Secteur Alcools, Boissons alcooliques et non alcooliques Taux 2020 des droits des alcools et boissons alcooliques Publication du BOD n° ...
2020.01.17 PRIVILÈGE DU TRÉSOR
PRIVILÈGE DU TRÉSOR Décret n° 2019-1473 du 26 décembre 2019 relatif aux modalités de mise en œuvre de la publicité ...
2020.01.17 LOI DE FINANCES 2020 APPLICATIF DOUANE ET FISCALITÉ
LOI DE FINANCES 2020 APPLICATIF DOUANE ET FISCALITÉ Source portail DGDDI – douane.gouv.fr Simplification des dispositifs fiscaux et administratifs et ...
2020.01.17 Échanges intra-UE : BOD DEB 2020
Échanges intra-UE : BOD DEB 2020 BOD DEB POUR 2020 Parution du BOD 7333 du 20/12/2019 (texte 19-049- NOR CPAD1937201C) relative à ...
Guerre commerciale : la Chine et les États-Unis ont signé une trêve
C’est officiel, les États-Unis et la Chine ont signé le 15 janvier à midi heure de Washington, à la Maison ...
Réforme de l’OMC : États-Unis, Japon et UE unis sur les dossiers qui fâchent
Malgré les tensions qui les éloignent, ils ont décidé d'être unis sur certains dossiers qui les fâchent, en particulier par ...
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