Covid-19 : International SOS lance une carte en ligne
Avec la deuxième vague de la pandémie de Covid-19 en cours, les mesures de restriction aux déplacements étrangers se multiplient ...
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Les règles d’origine préférentielles vont changer pour 20 pays euro-méditerranéens
Les règles d’origine s’appliquant aux échanges commerciaux entre l’Union européenne (UE) et les pays de la zone pan euro-méditerranéenne vont ...
UE / Chine : signature de l’accord pour la protection de 200 IGP
L'Union européenne (UE) et la Chine ont enfin signé le 14 septembre l’accord bilatéral conclu le 6 novembre 2019 et ...
Plan de relance : un guide pratique des aides pour les PME et ETI industrielles
Un plan de relance de 100 milliards d’euros et une cinquantaine de dispositifs d’aide aux entreprises existants ou nouveaux, sous ...
2020.06.22 TGAP : champ d’application matériaux d’extraction + conditions d’acquittement toutes composantes
TGAP : champ d'application matériaux d'extraction + conditions d'acquittement toutes composantes 1/ Parution au JORF 0095 du 18/04/2020 du Décret n° ...
2020.06.22 Modification du protocole origine accord UE/ESA (Afrique orientale et australe)
Modification du protocole origine accord UE/ESA (Afrique orientale et australe) Parution au JOUE L93 du 27/03/2019 de la DÉCISION No 1/2020 ...
2020.06.22 Suspensions et contingents tarifaires mesures supprimées au 01/012021
Suspensions et contingents tarifaires mesures supprimées au 01/012021 Publication d'un avis aux importateurs de certains produits agricoles et industriels admissibles au ...
2020.06.22 ORGANISATION DGDDI
ORGANISATION DGDDI PARUTION AU JORF DU 20 03 2020 Décret no 2020-278 du 18 mars 2020 modifiant le décret no ...
2020.06.22 Rectificatif Nomenclature Combinée 2020
Rectificatif Nomenclature Combinée 2020 Source : https://eur-lex.europa.eu 1/ Parution au JOUE L73du 10/03/2020 d'un rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2019/1776 de ...
Vin / Covid-19 : quelles cibles viser sur le marché kényan
Dans le vin, le Covid-19 n’aura pas eu d’effet néfaste sur la consommation. « Elle n’a pas baissé », soulignait Ludovic Prevost, ...
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