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Rectificatif Nomenclature Combinée 2020

Rectificatif Nomenclature Combinée 2020 Source : https://eur-lex.europa.eu 1/ Parution au  JOUE L73du 10/03/2020 d'un rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2019/1776 de la Commission du 9 octobre 2019 modifiant l’annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (NC 2020) Concerne le secteur agricole (rectificatif page 688) Accès au rectificatif 2/ Parution au JOUE L80 du 17 mars 2020 du RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/404 DE LA COMMISSION du 12 mars 2020 modifiant le règlement (UE) no 594/2009 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée Modification d'un règlement de classement concernant le chapitre 39 pour un produit constitué d’un copolymère de fluorure de vinylidène et d’hexafluoropropylène sous forme primaire. Accès au texte 3/ Parution au JOUE L114 du 14/04/2020 : RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/516 DE LA COMMISSION du 3 avril 2020 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée 8109 90 00 : Tube vide en alliage de zirconium Plus d'informations sur le produit visé et sa composition, et les motifs de...

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