Voilà une bonne nouvelle pour les entreprises certifiées « opérateur économique agréé (OEA) » basées en Normandie : le premier club OEA a été inauguré le 15 septembre par la direction régionale des Douanes de Caen dans les locaux de la coopérative normande Isigny-Sainte-Mère, située dans le Calvados, elle-même un OEA membre de ce nouveau club. Cette première inauguration traduit la mise en œuvre concrète de la mesure n° 32* du plan de la Douane « Dédouanez en France », présenté à Bercy le 22 septembre 2015 (voir notre article).
L’inauguration de ce club (notre photo**) s’est déroulée en présence de Laurent Fiscus, préfet du Calvados, Laurence Beguin, sous-préfète de Bayeux, Serge Duyrat, directeur régional des Douanes à Caen, Hugues Perrin, directeur départemental des Finances publiques du Calvados, ainsi que de représentants de la Direccte (Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l’emploi).
Cette première session a également été l’occasion pour la Douane de remettre un diplôme OEA « symbolique » à 18 entreprises OEA implantées dans les départements du Calvados, de la Manche et de l’Orne (de l’ancienne Région Basse-Normandie), toutes représentées lors de l’inauguration du club OEA à savoir : Bolloré Cherbourg, Coopérative Isigny-Sainte-Mère, Eldim, Elvia PCB, Frial, IPDIA, IMV Technologies, Laboratoire Gilbert, Letna, Lisi Medical Orthopaedics, Normatrans, Noyon, NXP, Robert Bosch France, Sogena Transit, Tecma, Elvir, Transports Godfroy.
Mise en place d’un « référent OEA »
Avec ce club, la Douane souhaite accompagner les entreprises titulaires de l’agrément OEA dans leurs démarches douanières en les informant en direct et de façon systématique, par exemple, sur les mesures de simplification du nouveau Code des douanes de l’Union (CDU), entré en application le 1er mai 2016. « L’objectif est de fédérer dans un club les 42 sociétés OEA des départements du Calvados, de la Manche et de l’Orne, avec la volonté claire de créer un lien de proximité entre la Douane et les entreprises, a expliqué au Moci Serge Duyrat. L’idée forte du club est d’amener l’information vers les entreprises et non plus l’inverse ! ».
La direction régionale des douanes de Caen a également annoncé la mise en place d’un « référent OEA » en son sein. Ce dernier aura un rôle d’interlocuteur unique auprès des entreprises agréées, et d’intermédiaire entre les différents services douaniers. Il traitera prioritairement les demandes des entreprises OEA, qu’il s’agisse de leur fournir une information de nature réglementaire, de les assister dans la résolution d’un contentieux ou encore de leur apporter un appui dans une démarche concernant leur marchandise. « Ce référent OEA va se rapprocher de l’entreprise et il va coordonner l’action des différents services de la Direction pour résoudre la problématique de l’entreprise» nous précisé Serge Duyrat.
Des pistes pour élargir les activités du club
Le club, qui concrétise une volonté de la Douane de se rapprocher des entreprises, pourrait à terme s’ouvrir à d’autres administrations ponctuellement «comme la Dirrecte, afin qu’elles aussi puissent transmettre des messages destinés à informer les entreprises ».
Par ailleurs, certaines des entreprises ont exprimé leur souhait de créer un réseau entre elles. « C’est une autre idée qui a émergé lors de cette première réunion », a confié encore Serge Duyrat. Les entreprises pourraient ainsi échanger entre elles sur des problématiques liées à l’export car bien qu’elles appartiennent à des secteurs différents (agroalimentaire, santé…) elles ont, dans la pratique, « les mêmes préoccupations et les mêmes contraintes à l’export ». Selon le directeur régional des Douanes, cette idée est donc également « en réflexion ».
Le club se réunira « le plus souvent possible, deux fois par an au minimum sous réserve de propositions des membres ». « La finalité est de décharger au maximum les entreprises de leurs contraintes administratives et de les aider afin qu’elles soient dans les meilleures dispositions pour exporter !», a conclu Serge Duyrat.
Venice Affre
*Pour rappel, la mesure 32 indique : « Par cette mesure, la Douane propose la mise en place d’un club dédié aux sociétés certifiées OEA, en vue d’assurer un suivi optimal du bon fonctionnement du statut. Ce club deviendra un nouvel espace privilégié pour les opérateurs au sein duquel sera notamment favorisé le partage des bonnes pratiques. Membres de ce club, les entreprises certifiées OEA seront informées en priorité des actualités douanières ».
**Sur la photo de gauche à droite :
– Christophe Le Moing, secrétaire général de la coopérative Isigny-Sainte-Mère
– Serge Duyrat, directeur régional des Douanes de Caen
– Daniel Delahaye, directeur général de la coopérative Isigny-Sainte-Mère
– Anthony Lucas, responsable logistique et responsable du dossier OEA coopérative Isigny-Sainte-Mère
– Laurent Fiscus, préfet du Calvados
Pour prolonger :
Consultez notre Dossier douane 2016 : nouveau CDU, dernière ligne droite avant l’entrée en vigueur
