2011.07.04 MOLDAVIE (ou MOLDOVA) (MD)
Généralités documents : voir n°_7-0005 et s. Spécificités ou précisions supplémentaires : Certificat de conformité aux normes locales pour un ...
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2011.07.04 ILES VIERGES AMERICAINES (ST. THOMAS – ST. JAN – ST. CROIX) (VI)
Généralités documents : voir n°_7-0005 et s. Spécificités ou précisions supplémentaires : Les documents doivent être établis en anglais.
2011.07.04 ILES VIERGES BRITANNIQUES (VG)
Généralités documents : voir n°_7-0005 et s. Spécificités ou précisions supplémentaires : Facture commerciale : établie sur le modèle général Commonwealth ...
2011.07.04 BOLIVIE (BO)
Généralités documents : voir n°_7-0005 et s. Spécificités ou précisions supplémentaires : Facture commerciale : en 3 exemplaires, rédigée en ...
2011.07.04 Accord UE/Moldavie
1. Bases réglementaires et principes Règlement CE n° 1215/2009 du 30 novembre 2009 (JOUE L328 du 15 décembre 2009) introduisant ...
2011.07.04 Relations CE / pays des Balkans et CE / Moldavie : le contexte
Les nombreux bouleversements politiques qui ont ébranlé la partie occidentale des Balkans depuis la dénonciation, fin 1991, de l'accord avec ...
2011.07.04 Annexe II (suite): La déclaration du fournisseur : modèles révisés (JOUEL 165 du 21 juin 2001 et L 24 du 29janvier 2008)
1. Modèle de déclaration concernant les produits n'ayant pas le caractère originaire à titre préférentiel (cf. n° 2-0610-1-c) 2-9820_L024-2.pdf">(Voir document) ...
2011.07.04 Annexe I : Liste des pays utilisateurs du SH au 1er janvier 2009 (voir n°2-0260)
Afghanistan x Gabon + Norvège + Afrique du Sud + Gambie x Nouvelle-Calédonie x Albanie x Géorgie + Nouvelle-Zélande + ...
Distribution : l’annuaire statistique 2011 des MDD vient de paraître
L'association PLMA (Private Label Manufacturers Association), qui regroupe les fabricants de produits sous marques de distributeurs, vient de publier son ...
Qatar Airways devient la compagnie aérienne officielle du Tour de France
La compagnie nationale de l’Etat du Qatar, Qatar Airways, vient d’annoncer son partenariat en tant que transporteur officiel du Tour ...
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