Luxe: PPR devient actionnaire majoritaire de Sowind Group
Sowind Group, holding regroupant les marques horlogères Girard-Perregaux et JeanRichard, a annoncé une augmentation de son capital par le pôle ...
Résultats de votre recherche 'VIE'
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2011.07.04 VIETNAM (VN)
Généralités documents : voir n°_7-0005 et s. Spécificités ou précisions supplémentaires : Facture commerciale : en vietnamien si possible ou ...
2011.07.04 Accord UE/Moldavie
1. Bases réglementaires et principes Règlement CE n° 1215/2009 du 30 novembre 2009 (JOUE L328 du 15 décembre 2009) introduisant ...
2011.07.04 Relations CE / pays des Balkans et CE / Moldavie : le contexte
Les nombreux bouleversements politiques qui ont ébranlé la partie occidentale des Balkans depuis la dénonciation, fin 1991, de l'accord avec ...
2011.07.04 MOLDAVIE (ou MOLDOVA) (MD)
Généralités documents : voir n°_7-0005 et s. Spécificités ou précisions supplémentaires : Certificat de conformité aux normes locales pour un ...
2011.07.04 Annexe I : Liste des pays utilisateurs du SH au 1er janvier 2009 (voir n°2-0260)
Afghanistan x Gabon + Norvège + Afrique du Sud + Gambie x Nouvelle-Calédonie x Albanie x Géorgie + Nouvelle-Zélande + ...
2011.07.04 BOLIVIE (BO)
Généralités documents : voir n°_7-0005 et s. Spécificités ou précisions supplémentaires : Facture commerciale : en 3 exemplaires, rédigée en ...
2011.07.04 ILES VIERGES AMERICAINES (ST. THOMAS – ST. JAN – ST. CROIX) (VI)
Généralités documents : voir n°_7-0005 et s. Spécificités ou précisions supplémentaires : Les documents doivent être établis en anglais.
2011.07.04 ILES VIERGES BRITANNIQUES (VG)
Généralités documents : voir n°_7-0005 et s. Spécificités ou précisions supplémentaires : Facture commerciale : établie sur le modèle général Commonwealth ...
2011.07.04 Annexe II (suite): La déclaration du fournisseur : modèles révisés (JOUEL 165 du 21 juin 2001 et L 24 du 29janvier 2008)
1. Modèle de déclaration concernant les produits n'ayant pas le caractère originaire à titre préférentiel (cf. n° 2-0610-1-c) 2-9820_L024-2.pdf">(Voir document) ...
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