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Accueil Réglementations

Douane/UE : ce qu’il faut savoir du nouveau Code de l’Union et du plan d’action français

Par Christine Gilguy
Publié il y a 9 ans
Dans Réglementations
Temps de lecture : 2 mins read

Unclesam - Fotolia.com

Le nouveau Code des douanes de l’Union va entrer en vigueur le 1er mai 2016. Autant dire que tous les acteurs de la chaîne logistique et douanière internationale s’y préparent. Voici, à travers nos derniers articles et dossiers sur le sujet, disponibles en ligne sur notre site Internet (cliquez sur les titres pour y accéder), de quoi vous mettre à jour.

 

Comment la France se prépare à l’arrivée du nouveau code des douanes de l’Union (CDU)

– L’entretien avec Hélène Crocquevieille, directrice générale de la DGDDI – Paru dans le Dossier spécial CDU, Le Moci n° 1997 du 29 octobre 2015

– Dossier spécial CDU – Paru dans Le Moci n° 1997 du 29 octobre 2015

– Douane : le Parlement européen a adopté le futur code des douanes révisé – Paru le 13 septembre 2015

– Futur Code des Douanes de l’Union (CDU) : la consécration du statut d’OEA – Paru le 2 juillet 2015

 

Les plans d’action de la douane

– Ce qu’il faut savoir des 40 mesures de la Douane pour optimiser le dédouanement – Lettre confidentielle n° 160 parue le 24 septembre 2015 (en accès gratuit)

– Logistique/Douane : le plan d’action de Christian Eckert pour booster la compétitivité française – Lettre confidentielle n° 160 parue le 24 septembre 2015

– Fiscalité/Douane : une extension de l’autoliquidation de la TVA aux OEA pour 2016 ? – Lettre confidentielle n° 160 parue le 24 septembre 2015

– “Dédouanez en France” : la Douane lance une campagne de charme en faveur de la plateforme logistique française – Lettre confidentielle n° 159 parue le 17 septembre 2015

 

 

Étiquettes : Code des douanes de l'UnionDouane

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