Très attendu par les opérateurs du commerce international de l’Union européenne (UE), le nouveau Code des douanes de l’Union (CDU), qui entrera en vigueur le 1er mai 2016, commence à mobiliser les institutions françaises, ministères et Chambres de commerce et d’industrie, qui le mettent à l’honneur à la rentrée prochaine avec l’organisation de deux grands événements.
À cet effet, la Douane française organise le 22 septembre prochain à Bercy, siège des ministères de l’Économie et des Finances, un grand rendez-vous d’informations sur les nouveautés du CDU, lequel correspond à une refonte du code des douanes modernisé.
Une date à retenir donc pour les dirigeants d’entreprises exportatrices françaises, les responsables juridiques et responsables export d’entreprise.
À cette occasion, le secrétaire d’État au Budget, Christian Eckert, présentera le grand « plan de la douane dédié à l’accompagnement des entreprises à l’international » et ses « 40 mesures concrètes en faveur des entreprises ».
Un programme riche attend les participants au cours de cette journée : tables rondes sur les enjeux du nouveau code des douanes de l’Union, présentation du plan de la Douane en faveur des entreprises, ateliers de travail et entretiens personnalisés se succèderont de 9h30 à 17h.
De son côté, ICC France, le comité français de la Chambre de commerce internationale, organise le 20 octobre, de 8h30 à 13h, dans ses locaux parisiens (33-43 avenue du Président Wilson, 75016), un séminaire sur le thème : « Le futur code des douanes de l’Union : nouvelles règles du jeu douanier en Europe ».
L’objectif de ce séminaire est de permettre aux participants de se familiariser avec les nouvelles règles, de mieux comprendre l’attractivité du statut d’OEA (opérateur économique agréé), de mesurer les avantages qu’ils peuvent en tirer et de se préparer le plus tôt possible aux changements engendrés par le futur Code.
Des hauts cadres de la DG Taxud de la Commission européenne et de la Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) ainsi que des responsables d’entreprises (Yves Rocher, Renault, La Poste) et des professionnels du dédouanement (TLF) y interviendront.
Plusieurs tables rondes seront organisées :
– Table ronde n° 1 « Des facilités accrues sous conditions »
– Table ronde n° 2 « L’environnement financier du dédouanement : valeur et garanties »
– Table ronde n° 3 « Une réforme en profondeur des modes de dédouanement : la représentation en douane »
Un point sera fait sur « L’agenda du CDU » avant la clôture des débats.
Pour en savoir plus :
– Présentation du code des douanes de l’Union à Bercy : www.douane.gouv.fr
– Programme et inscription au séminaire de ICC France en cliquant ICI
