Thématique : Réglementations

Cet article a fait l'objet d'une alerte diffusée auprès des abonnés de la Lettre confidentielle du Moci dans la matinée ...

Le constructeur aéronautique américain n’est décidément pas à la fête. Après les déboires de son appareil phare le 737 Max, ...

Le délai moyen d’immobilisation des marchandises contrôlées aux frontières, ports et aéroports par les agents douaniers en France est passé ...

Pour profiter à plein des avantages du nouveau Code des douanes de l’Union (CDU), et notamment de la procédure de ...

Avec 35 % du total de ses actifs aux mains d’entreprises étrangères, l’UE est sans conteste l’une des économies les ...

Les milieux d’affaires et les administrations multiplient les réunions d’information auprès des entreprises et se mobilisent depuis plusieurs semaines de ...

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Si Londres est plongée dans l’incertitude la plus totale, à Bruxelles, c’est la consternation, et l’inquiétude après le nouveau revers ...

Une grève du zèle déclenchée depuis le 4 mars par des agents des douanes à l’appel de plusieurs syndicats (intersyndicale ...

Le dossier est devenu la bête noire des pays engagés dans des négociations commerciales avec l’Union européenne (UE). Car sur ...