Sûreté et sécurité, clés d’une logistique compétitive
Si l’obtention du statut d’OEA (opérateur économique agréé) complet et les nouvelles règles ICS/ECS requièrent à court terme un réel ...
Si l’obtention du statut d’OEA (opérateur économique agréé) complet et les nouvelles règles ICS/ECS requièrent à court terme un réel ...
Le dispositif douanier américain US Security Initiative, créé à la suite des attentats du 11 septembre 2001, a engendré la ...
Les nouvelles téléprocédures communautaires entrent en application le 1er janvier 2011. Elles suscitent quelques inquiétudes chez les opérateurs (voir Le ...
Après une présentation générale des régimes économiques (voir fiche douane pratique n° 35), voici un focus sur l'un d'eux, l'admission ...
Les régimes économiques en vigueur restent applicables jusqu'en 2013, date de la mise en place des nouveaux régimes particuliers dans ...
Le Moci a largement évoqué, dans ses colonnes, les enjeux et les modalités pratiques du statut d'opérateur économique agréé (OEA). ...
De nouvelles modalités sont en place depuis 2008 en matière de centralisation du dédouanement dans l'Union européenne. Elles ont pour ...
La nouvelle procédure dématérialisée des bordereaux de vente à l'exportation, Pablo, est en vigeur depuis l'an dernier. Elle intéresse les ...
Environ deux tiers des effectifs de la douane française se consacrent au contrôle des flux de marchandises. Il n'est pas ...
La Commission européenne a mis en place un système d'attribution d'un numéro unique d'identifiant communautaire, appelé EORI (Economic Operator Registration ...
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