Régime de transit commun
En raison de difficultés techniques, l’adhésion de la Turquie à la Convention relative à un régime de transit commun (TC) ...
En raison de difficultés techniques, l’adhésion de la Turquie à la Convention relative à un régime de transit commun (TC) ...
La dernière version de la liste des produits restreints ou interdits à l’importation sur le territoire de l’union douanière a ...
Le gouvernement russe a fixé la liste des marchandises dont le placement sous le régime de destruction à la fin ...
La douane russe a réactualisé la liste des bureaux de douane habilités à effectuer la procédure d’admission temporaire à l’aide ...
Les droits d’accises applicables à partir du 1er août à la fabrication ou à l’importation de carburants sont passés de ...
Les machines d’occasion relevant de la position SH 8466.92.00 entrant en Nouvelle-Zélande seront soumises à un contrôle de sécurité avant ...
Face à la recrudescence du nombre de non-conformités, le MPI (Ministry for Primary Industries) rappelle que pour toute importation en ...
Depuis le 3 septembre, les importations de poissons relevant des nomenclatures douanières 0302.45, 0304.86 et 0305.44 requièrent une autorisation préalable ...
L’accord qui détermine les droits d’importation de certaines marchandises originaires de l’Union européenne est entrée en vigueur 1er juillet 2012. ...
Il a été confirmé par les autorités indiennes que les « tapis de souris » ne répondaient pas aux critères ...
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