Vins/Export : pourquoi c’est le moment de ressortir le rapport des CCEF sur la lutte contre la contrefaçon
On croyait enterré à jamais le « Rapport sur la contrefaçon des vins et spiritueux », réalisé il y a ...
Thématique : Douanes
Argentine: de nouvelles mesures de restriction des importations à l’étude
En février 2012, le gouvernement argentin, confronté à une baisse des réserves en devises, avait décidé d’imposer des licences d’importation ...
Fiche douane pratique n° 97 : ce qu’il faut savoir de l’import/export des vins en dehors de l’UE
Les échanges commerciaux de vins et produits viti-vinicoles sont réglementés par l’Union européenne (UE). Voici ce qu’il faut savoir sur ...
Futur Code des Douanes de l’Union (CDU) : la consécration du statut d’OEA
Le futur Code des Douanes de l’Union (CDU) doit entrer en vigueur le 1er mai 2016. Parmi les aspects qui ...
Forum Risques Pays 2015 : attention aux contrats mal verrouillés ou inadaptés à l’export
Définir les obligations de chacune des parties, soigner les clauses du contrat liées au paiement pour limiter les délais et ...
Russie/G7 : vers un maintien des sanctions européennes
Les leaders européens du G7, réunis le week-end dernier en Allemagne, se sont joints aux Etats-Unis pour défendre le maintien ...
France/Italie : les Italiens poussent discrètement leur avantage dans les échanges commerciaux (Douanes)
Malade l'économie italienne ? À force de trop se comparer à l'Allemagne, on en oublierait presque l'autre grand partenaire commercial –et ...
Fiche douane pratique n° 96 : UE-Chine : ce qu’il faut savoir sur la coopération et l’assistance mutuelle en matière douanière
L’Union européenne et la République populaire de Chine ont signé un accord de coopération et d’assistance administrative mutuelle en matière ...
« Made in » : le marquage obligatoire des produits non-alimentaires fait débat dans l’UE
Le « Made in » pour les produits non alimentaires fait toujours débat au sein de l'Union européenne (UE). Ainsi, ...
Agroalimentaire/UE : le marquage d’origine obligatoire jugé trop coûteux par deux rapports de la Commission
Les consommateurs devront attendre avant de voir l'origine des produits laitiers et de certaines viandes mentionnée par un étiquetage obligatoire : ...
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