Étiquette : Réglementation

Le Sénat accueillait pour la première fois, vendredi 26 septembre, un forum d’affaires annuel de Business France dédié au Sénégal. ...

A quelques jours de la date butoir du 29 septembre, avant laquelle le président américain a demandé aux laboratoires de ...

Fret maritime : La menace de fermeture du détroit d’Ormuz, brandie par l’Iran, a provoqué une hausse des coûts du transport ...

Agroalimentaire : Du 31 mars au 4 avril 2025, le ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire et Business France, ...

Obligatoire à compter du 1er septembre prochain, l’Enveloppe Logistique Obligatoire (ELO) sera déployée le 1er avril dans le cadre de ...

E-commerce (1) : Face à l’afflux de petits colis, dont le nombre a doublé entre 2023 et 2024, la Commission européenne ...

Dans une note aux opérateurs, la Douanes française vient d’informer que le format des numéros d’enregistrement uniques « MRN export ...

Dans la quatrième édition de son rapport annuel sur l’application du mécanisme de filtrage des investissement étrangers en provenance de ...

C’est une première : le G7, qui regroupe les principales puissances économiques démocratiques, vient de publier un guide anti-contournement des ...

Le contrôle des investissements étrangers en France (IEF) émanant d'acteurs extra-européens est devenu permanent depuis le 1er janvier 2024. La ...