2011.07.04 Accord ACP / CE : bases réglementaires et principes
1. L'accord de Cotonou (ACP / CE) L'accord de partenariat ACP-CE signé à Cotonou le 23 juin 2000 par la ...
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2011.07.04 Taux des TVA, des taxes assimilées ou des autres taxes principales en vigueur dans les pays tiers
Le tableau qui suit présente pour chacun des pays tiers, ou du moins pour tous ceux dont la rédaction est ...
2011.07.04 Annexe I : Liste des pays utilisateurs du SH au 1er janvier 2009 (voir n°2-0260)
Afghanistan x Gabon + Norvège + Afrique du Sud + Gambie x Nouvelle-Calédonie x Albanie x Géorgie + Nouvelle-Zélande + ...
2011.07.04 Champ d’application des carnets ATA
1. Conditions d'utilisation Les textes précités fixent les conditions d’utilisation d’un carnet ATA pour l’admission temporaire de marchandises dans la ...
2011.07.04 AnnexeIbis: Liste des pays membres de l’OMC (cf.n°1-0120) Etat au 23juillet 2008 (1)
Afrique du Sud France Nicaragua Albanie Gabon Niger Niger Allemagne Gambie Nigeria Angola Géorgie Norvège Antigua-et-Barbuda Ghana Nouvelle-Zélande Arabie Saoudite ...
2011.07.04 Liste des pays et territoires en développement bénéficiaires
Avertissement : Ces Etats bénéficient du SPG mais les dispositions quien résultent ne s'appliquent pas de façon systématique à tous ...
Les chiffres-clés de Nutriset
• Siège social : Malaunay (Seine-Maritime)• Chiffre d’affaires : 98 millions d’euros en 2010 (52 millions en 2009)• Résultat net ...
Maurice : les entreprises françaises bienvenues
La petite île Maurice a de grandes ambitions. « Nous voulons porter le pouvoir d’achat par habitant de 7 500 ...
Cananga implante Mr Bricolage dans le pays
Cananga est un groupe familial de Mayotte, spécialisé dans le négoce de matériaux de construction et la distribution d’articles de ...
Convention d’affaires Oseana Europa à Rouen
La première convention d´affaires entre les entreprises des îles de l´océan Indien et celles d´Europe, Oseana Europa – organisée par ...
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