Chute des profits de Bourbon
L´armateur français annonce pour 2010, une nette chute de 75 % du bénéfice net, à 39,2 millions d´euros, contre 155 ...
5.6.1 Les renseignements tarifaires contraignants (RTC)
En cas de doute sur l’espèce tarifaire à reporter sur la déclaration en douane, vous pouvez adresser une demande de ...
5.5.9 Les aides au dédouanement
À titre général, la douane met à la disposition des opérateurs différents moyens pour « sécuriser » leur dédouanement dans ...
5.5.8 Les opérations d’exportation
S’agissant des opérations d’exportation, le code des douanes communautaire (CDC) et ses dispositions d’application (DAC) ont introduit la notion de ...
5.5.7 Calcul et paiement des droits et taxes
L’accomplissement des formalités de dédouanement à l’importation comporte également l’acquittement des droits et taxes exigibles sur les marchandises déclarées. Les ...
Norbert Dentressangle cède ses primeurs
Le logisticien français à vendu son activité de transport frigorifique de primeurs à la Socafna, spécialiste du secteur. Une activité ...
5.5.6 Marchandises soumises à réglementations particulières
Les échanges commerciaux internationaux sont en règle général libres. Cependant, dans les flux commerciaux avec les pays tiers à l’Union ...
Les ports japonais affectés par le séisme
Selon le Journal de la Marine Marchande, suite au séisme, 7 % des capacités de traitement portuaire japonaises sont inutilisables. ...
La CCI de l’Aisne inaugure un consortium européen sur les composites
Les composites sont de plus en plus demandés par les grands donneurs d´ordre de l´industrie. C´est de ce constat qu´est ...
5.5.5 Les documents d’accompagnement importants et fréquents
Dans le cadre des opérations de dédouanement, vous pouvez être amené à joindre à votre déclaration en douane certains documents ...
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