• S’abonner
  • Les newsletters
  • Fiches pays
    • Europe
      • Allemagne
      • Autriche
      • Belgique
      • Biélorussie
      • Bulgarie
      • Croatie
      • Danemark
      • Espagne
      • Estonie
      • Finlande
      • France
      • Grèce
      • Hongrie
      • Irlande
      • Italie
      • Lettonie
      • Lituanie
      • Luxembourg
      • Malte
      • Norvège
      • Pays-Bas
      • Pologne
      • Portugal
      • République Tchèque
      • Roumanie
      • Royaume-Uni
      • Russie
      • Serbie
      • Slovaquie
      • Slovénie
      • Suède
      • Suisse
      • Ukraine
    • Afrique
      • Afrique du Sud
      • Algérie
      • Angola
      • Bénin
      • Burkina Faso
      • Cameroun
      • République démocratique du Congo (RDC)
      • Côte d’Ivoire
      • Djibouti
      • Ethiopie
      • Gabon
      • Ghana
      • Guinée
      • Guinée équatoriale
      • Kenya
      • Libye
      • Madagascar
      • Mali
      • Maroc
      • Maurice (Île)
      • Mauritanie
      • Mozambique
      • Niger
      • Nigeria
      • Ouganda
      • Rwanda
      • Sénégal
      • Tanzanie
      • Togo
      • Tunisie
    • Asie
      • Azerbaïdjan
      • Chine
      • Corée du Sud
      • Hong Kong
      • Inde
      • Indonésie
      • Japon
      • Kazakhstan
      • Malaisie
      • Mongolie
      • Myanmar (Birmanie)
      • Ouzbékistan
      • Pakistan
      • Philippines
      • Singapour
      • Taïwan
      • Thaïlande
      • Turkménistan
      • Vietnam
    • Amérique
      • Argentine
      • Brésil
      • Canada
      • Chili
      • Colombie
      • Etats-Unis
      • Mexique
      • Pérou
      • El Salvador
      • Uruguay
      • Venezuela
    • Océanie
      • Nouvelle-Zélande
      • Australie
  • Actualités réglementaires
  • Se connecter
  • S'inscrire
Pas de résultats
Tous les résultats
Le Moci
S'abonner
  • À la une
  • Idées
  • Entreprises
  • Secteurs
  • Pays
  • Services aux exportateurs
    • Logistique
    • Finance et assurance
    • Aides et subventions
  • Guides et Expertises
  • Carrières
  • Webconférences
  • TROPHÉES
Pas de résultats
Tous les résultats
  • À la une
  • Idées
  • Entreprises
  • Secteurs
  • Pays
  • Services aux exportateurs
    • Logistique
    • Finance et assurance
    • Aides et subventions
  • Guides et Expertises
  • Carrières
  • Webconférences
  • TROPHÉES
Pas de résultats
Tous les résultats
Le Moniteur du commerce international
Pas de résultats
Tous les résultats
Accueil Réglementations

Brèves réglementaires : Chine

Par Christine Gilguy
Publié il y a 9 ans
Dans Réglementations
Temps de lecture : 3 mins read

Ces brèves sont fournies par le Service Réglementaire de Business France. Pour tout complément d’information : contactez l’auteur de la brève ou [email protected]

 

 

Trois nouvelles bactéries autorisées
Le 30 mai, la NHFPC (National Health and Family Planning Commission) a annonçé dans la circulaire n° 7-2016, l’autorisation de la présence de 3 nouvelles bactéries dans les produits alimentaires. Ainsi, 2 nouveaux types de bactéries, CECT5716 (Lactobacillus fermentum) et M-16V (Bifidobacterium breve) sont désormais autorisés dans la production des aliments infantiles. La bactérie (Bacillus coagulans) est autorisée dans la production alimentaire. Cette disposition est effective depuis la publication de la circulaire sur le site officiel de la NHFPC.
Source : National Health and Family Planning Commission (NHFPC); Veille sanitaire sur la Chine n°51

• Contact : Sandrine Barrou
Tél. : 04 96 17 25 91
[email protected]

 

Enregistrement des laits en poudre
Le 8 juin, la CFDA (China Food and Drug Administration) a publié la règlementation relative à l’enregistrement des laits en poudre qui stipule que les laits en poudre locaux et importés doivent obligatoirement passer par un processus d’enregistrement avant de pouvoir être commercialisés. La CFDA a annoncé que cette réglementation entrerait en vigueur dès le 1er octobre 2016.
Source : CFDA (China Food and Drug Administration); Veille sanitaire sur la Chine n° 51

• Contact : Sandrine Barrou
Tél. : 04 96 17 25 91
[email protected]

 

Écrans solaires
Le 1er juin 2016, la China Food and Drug Administration (CDFA) a publié une notification énonçant de nouvelles règles d’étiquetage pour les écrans solaires. Cette réglementation est entrée en vigueur le 1er juin 2016.
Source : Notification n° 107 – China Food and Drug Administration

• Contact : Farah Fliti
Tél. : 04 96 17 26 85
[email protected]

 

10 nouveaux additifs alimentaires autorisés
Par la circulaire No 8-2016 en date du 30 juin, la NHPFC a publié sur son site internet l’autorisation d’utilisation de 10 nouveaux additifs alimentaires et de 3 nouveaux fortifiants nutritionnels. Par la même annonce, le ministère de la Santé chinois a également autorisé l’élargissement du champ d’utilisation et des quantités utilisées pour 19 additifs alimentaires et 1 fortifiant nutritionnel. Des précisions sur les champs d’utilisation, les quantités utilisées, les critères qualitatifs ainsi que les méthodes d’analyse correspondantes ont été fournies.
Source: National Health and Family Planning Commission (NHFPC); Veille sanitaire sur la Chine n°54

• Contact : Sandrine Barrou
Tél. : 04 96 17 25 91
[email protected]

 

Accords Chine/Hong Kong et Chine/Macao
Conformément aux accords « Mainland and Hong Kong Closer Economic Partnership Arrangement (Hong Kong CEPA) » et « Mainland and Macao Closer Economic Partnership Arrangement (Macao CEPA) », les douanes chinoises ont promulgué des textes prévoyant des règles d’origine additionnelles et ont révisé certaines règles d’origine pour que les produits bénéficient d’exemption dans le cadre de ces accords. Ces textes sont entrés en vigueur le 1er juillet 2016.
Source : General Administration of Customs (GAC)

Contacts Asie :
• Filières Agrotech/Tech & Services : Sandrine Barrou
Tél. : 04 96 17 25 91
[email protected]

• Filières Art de vivre – Santé/Industries & Cleantech : Farah Fliti
Tél. : 04 96 17 26 85
[email protected]

La boîte à outils export

DATA & SERVICES

19.000 salons internationaux 25.000 données et études de marché
Bourse des expatriés français à missionner Les formations à l'export Voir plus

FORMALITÉS

Code douane nationaux Codes douanes internationaux
Actualités règlementaires import-export Modèles de courriers Voir plus

RISQUES

Fiches Pays Analyse des risques par pays Risques pays par Allianz Trade
Le MOCI Logo

Le Moci est le media n°1 au service des entrepreneurs, des conseillers et des professionnels du commerce international : Actualités online, magazine, dossiers, analyses, guides pratiques, réglementations, aides Export, carrières... Depuis 130 ans, des générations d'exportateurs français font confiance au Moniteur du Commerce International pour partager informations, ressources et expériences.

À la une

  • Aides à l’export : Bpifrance assurance export prépare de nouveaux produits pour les exportateurs français
  • Risques pays : Coface déclasse Singapour, la Malaisie, la Thaïlande et la Roumanie
  • La PME ligérienne Alpex investit aux États-Unis pour mieux y vendre ses tissus techniques « PFAS free »

Actualités des secteurs

  • Agroalimentaire
  • Industrie
  • Construction, architecture et design
  • Distribution et e-commerce
  • Environnement et énergie
  • Informatique, télécom et numérique
  • Machine et équipements
  • Business et services
  • Transport et logistique
  • Tourisme, loisir et culture
  • Innovation
  • Aéronautique, spatial et défense
  • Juridique et règlementations
  • Santé
  • Marchés publics

© 2025 Le Moci. Tous droits réservés.

  • Aide / Contact abonnements
  • Publicité & partenariats
  • Qui sommes-nous ?
  • Mentions légales
  • CGV/CGU
  • Politique de confidentialité
  • Paramètres de gestion de la confidentialité
  • Se connecter
  • Créer un compte
  • Panier
  • Export : à la une
  • Idées
  • Entreprises
  • Secteurs
  • Pays
  • Services aux exportateurs
    • Secteurs transport et logistique
    • Finance et assurance
    • Aides et subventions
  • Guides et Expertises
  • Carrières
  • Agenda des événements
  • Les magazines du Moci
  • Les newsletters du Moci
  • Les fiches Pays export
  • Actualités Réglementaires
  • TROPHÉES

© 2025 Le Moci. Tous droits réservés.

Bienvenue !

Connectez-vous

Mot de passe oublié ? Créer un compte

Créer un compte

Merci de compléter le formulaire

Tous les champs sont obligatoires Se connecter

Réinitialisez votre mot de passe

Veuillez saisir votre nom d'utilisateur ou votre adresse e-mail pour réinitialiser votre mot de passe.

Se connecter
  • Se connecter
  • Créer un compte
  • Panier
  • Export : à la une
  • Idées
  • Entreprises
  • Secteurs
  • Pays
  • Services aux exportateurs
    • Secteurs transport et logistique
    • Finance et assurance
    • Aides et subventions
  • Guides et Expertises
  • Carrières
  • Agenda des événements
  • Les magazines du Moci
  • Les newsletters du Moci
  • Les fiches Pays export
  • Actualités Réglementaires
  • TROPHÉES

© 2025 Le Moci. Tous droits réservés.