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© D.R.
Pays & marchésRéglementations

Les interceptions d'articles de contrefaçon réalisées par les agents des douanes de l’Union européenne (UE) ont augmenté de 21 % l'an dernier, passant de 57 433 cas d'interception en 2017 à 69 354 en 2018, révèle la Commission européenne dans son rapport annuel sur les interceptions douanières d'articles soupçonnés d'enfreindre des droits de propriété intellectuelle (DPI), comme les marques commerciales, les droits de reproduction ou les brevets.

La raison à cette hausse ? La multiplication du nombre de petits colis acheminés par courrier postal ou les services de fret express et routier. Un phénomène directement lié au e-commerce. Les articles saisis qui ont été expédiés par envois postaux sont principalement des biens de consommation commandés sur des sites de vente en ligne (chaussures, vêtements, sacs et montres).

Le volume total d'articles interceptés aux frontières du continent européen a toutefois reculé par rapport aux années précédentes, relève la Commission européenne dans son rapport publié le 19 septembre. Au total, 26,7 millions d’articles soupçonnés d'enfreindre des DPI, d'une valeur marchande de 738,1 millions d’euros, ont fait l'objet d'interceptions douanières. Un chiffre en baisse par rapport à 2017 (31,4 millions de produits de contrefaçon saisis) mais également 2016 (41,4 millions) et 2015 (40,7 millions).

Les cigarettes et les jouets, articles les plus interceptés

En ce qui concerne les catégories d'articles interceptés, les cigarettes arrivent en tête. Elles ont ainsi représenté 15 % du volume total des articles interceptés par les agents douaniers à leur entrée dans l'UE. Celles-ci sont suivies par les jouets (14 %), les matériaux d'emballage (9 %), les étiquettes et les autocollants (9 %) et les vêtements (8 %).

Globalement, les produits destinés à un usage domestique quotidien tels que les cosmétiques, médicaments, jouets, appareils ménagers électriques, ont représenté 36,8 % du volume total des articles retenus.

La Chine, premier pays d’origine des produits de contrefaçon

S'agissant de la provenance des produits contrefaisants importés dans l'UE, la Chine reste le principal pays d'origine des marchandises portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle, selon le rapport de la Commission. Les douanes de l'UE ont en particulier trouvé un grand nombre de montres, de téléphones portables, de cartouches d'encre et de toners, de CD/DVD, d'étiquettes et d'autocollants de contrefaçon originaires de Hong Kong, plaque tournante du commerce mondial.

D’autres nations d'Asie sont des fournisseurs de faux produits dans divers secteurs. L'Inde est ainsi le principal pays d'origine pour le matériel informatique et le Cambodge pour les cigarettes. L'Europe du Sud est également une zone d'origine de certains produits contrefaisants. La Macédoine du Nord est ainsi le principal fournisseur de boissons alcooliques de contrefaçon selon le rapport tandis que la Bosnie-Herzégovine est le principal pays d'origine pour les matériaux d'emballage. La Turquie arrive pour sa part en tête des pays d'origine des autres boissons, des parfums et des cosmétiques.

Desk Moci

Pour en savoir plus :
Consulter le rapport annuel (en anglais) de la Commission européenne en fichier PDF joint ci-dessous

Report EU Customs - Enforcement of intellectuel property rights - Results 2018 at the EU border
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