La Commission européenne vient de diffuser une alerte concernant l’arrêt de l’application du régime TIR en Russie, en Biélorussie et au Kazakhstan à partir du 1er décembre et à l’application dans ces trois pays uniquement du transit national.
Selon ce communiqué, les autorités des douanes russes ont, depuis septembre 2013, progressivement étendu leur exigence d’une garanties supplémentaire pour les marchandises transportées sous le régime TIR, en dépit des conclusions formulées par les organes TIR des Nations Unies, selon lesquelles ces mesures sont contraires à la Convention TIR.
À compter du 1er décembre, la situation va changer puisque les autorités des douanes russes ont confirmé avoir mis fin à l’habilitation TIR de l’association nationale garante ASMAP. Cela conduira à une non-application du régime TIR en Russie à partir du 1er décembre et à l’application en Russie du seul régime de transit de ce pays. Il est fortement conseillé aux opérateurs de transport de se préparer à ce scénario.
En savoir plus :
Les détails sont disponibles dans la note d’information, établie par les services de la Commission européenne.
