La première conférence Douane-entreprises du « Tour de France » des
experts de la douane, organisée à Bercy le 23 septembre par la Direction générale des douanes et
droits indirects (DGDDI) en présence de
Nicole Bricq, la
ministre du Commerce extérieur, qui a donné le coup d’envoi de cette conférence, première d’une série de quatre, avait pour thème les accords de libre-échange (ALE) et les règles d’origine. Une première
table ronde a ainsi porté sur les opportunités offertes par les ALE de l’Union européenne (UE). La deuxième table ronde, intitulée « Maîtriser les règles d’origine préférentielle pour
optimiser ses opérations à l’international », a, elle, abordé les problématiques liées aux droits de douane enregistrés à l’importation de la marchandise : la sécurisation de la déclaration en douane, l’origine des marchandises, le statut d’exportateur agréé (EA) et le principe du cumul.
Le Moci y était. Voici les différents articles qu’il en a tiré. Cliquez sur les titres pour les consulter.
– Nicole Bricq lance son « Tour de France » des experts de la douane
– Accords de libre-échange : Nicole Bricq appelle les entreprises à mieux profiter des opportunités
– Douane-entreprises (1) : comment sécuriser sa déclaration en douane
– Douane-entreprises (2) : l’origine préférentielle, sésame pour profiter des accords de libre-échange
– Douane-entreprises (4) : s’y retrouver dans le labyrinthe des règles cumulatives
