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2017.02.13 MAJ DÉCISIONS CLASSEMENT OMD

L’Organisation Mondiale des Douanes (OMD) publie des décisions de classement  prises lors de la 58ème session du Comité du Système harmonisé (28 septembre au 7 octobre 2016)

  • 14 nouveaux Avis de classement et de 10 jeux de modification des Notes explicative du SH (NESH) et 27 décisions de classement, portant, entre autre, sur des graines de piments du genre Capsicum pour semences; d’une préparation de ragoût contenant du chocolat noir et du cacao, prête à consommer; des pastilles pour la gorge et contre la toux; des confiseries présentées sous forme de dragées contenant du chocolat au lait et enrobées d’un glaçage de sucre, conditionnés pour la vente au détail avec distributeurs de bonbons; de l’encre céramique; d’un « dispositif à élément à effet Hall »; des conteneurs pour faisceau de tubes, composés d'un certain nombre de cylindres (quatre ou six) utilisés pour le transport de gaz naturel comprimé; d’un dispositif de transport à deux roues, (également appelé « hoverboard »); des structures flottantes; des produits présentés pour utilisation dans le domaine de la chirurgie traumatologique pour la fixation de fractures et d’un assortiment de réalité virtuelle pour consoles de jeux vidéo.

Accès aux décisions : http://www.wcoomd.org/fr/topics/nomenclature/instrument-and-tools/tools-to-assist-with-the-classification-in-the-hs/hs_classification-decisions/classification-decisions.aspx

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