fbpx

En poursuivant votre navigation, vous acceptez l’utilisation de cookies pour améliorer votre expérience sur notre site, réaliser des statistiques d’audiences et vous permettre de partager des informations sur les réseaux sociaux. En savoir plus.

X

NEWSLETTERS DU MOCI


Le Moci met à votre disposition 4 lettres d'ainstance->generate_random_word(); $prefix = mt_rand(); $img_name = $captcha_instance->generate_image( $prefix, $word ); ?>

CODE DE SECURITE :

captcha

Attention !

Il semblerait que vous ayez déjà souscrit à cette offre.

Je poursuis quand même
X

Mot de passe oublié?

Vous n'avez pas de compte ? S'inscrire

X

Pour terminer votre inscription, vous devez lire et accepter nos conditions générales de vente et d’utilisation

Vous avez déjà un compte? Connectez-vous

Actualités Réglementaires

ACTUALITES SUR LE SPG

1 / La commission européenne a mis en ligne une version actualisée en français du Manuel de l'utilisateur des Règles d'origine du SPG Disponible à l’adresse suivante : http://ec.europa.eu/taxation_customs/customs/customs_duties/rules_origin/preferential/article_839_fr.htm   2 / Avis et communications de la Direction générale des douanes et droits indirects Avis aux importateurs de produits admissibles au bénéfice du schéma de préférences tarifaires généralisées (SPG) L’attention des importateurs est appelée sur la publication des règlements délégués (UE) n°1015/14 et n° 1016/2014 (JO L283/14) dont les dispositions modifient la liste des pays bénéficiant, depuis le 1er janvier 2014, du régime général et du régime spécial d’encouragement...

L'accès à la totalité de l'article (353 mots) est réservé aux abonnés, aux utilisateurs d’un porte-monnaie ou aux acheteurs de l’article à l’unité.
2014.10.10 ACTUALITES SUR LE SPG
Se connecter
Pas encore lecteur? Je crée mon compte

Acheter à la carte

Cet article : 2.00 €
par porte monnaie
ou par CB

S'abonner

Accès illimité
à tous les contenus
du MOCI
Je découvre les offres