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Justification d’exportation propre à certaines opérations

Pour les envois par la Poste et les expéditions par colis postaux, la justification de l'exportation est faite, selon le cas, à l'aide des documents mentionnés dans le tableau ci-dessous. Modalités d'exportation Documents justificatifs de l'exportation I. EXPEDITIONS PAR PAQUETS-POSTE 1° Envois d'une valeur supérieure à 8.000 euros par colis Documents justificatifs exigés dans le régime général des exportations. 2° Envois d'une valeur ne dépassant pas 8.000 euros par colis (procédure du "coup par coup") : a) Envois effectués en "recommandé" ou en "valeur déclarée": cas général Récépissé de dépôt délivré par la Poste expéditions de produits bénéficiant d'avantages financiers à...

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2011.07.04 Justification d’exportation propre à certaines opérations
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