Je me connecte

E-mail*
Mot de passe*
Je valide > Mot de passe oublié?

Je m'inscris

*Champs obligatoires

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
1. Mon compte
2. Mes activités
3. Mes newsletters

Vous devez lire et accepter nos conditions générales de vente et d’utilisation *

* Mentions obligatoires

Je souhaite recevoir la newsletter :

Je m'enregistre

Mot de passe oublié ?

NEWSLETTERS DU MOCI.

Le Moci met à votre disposition 4 lettres d'actus pour répondre à vos besoins de connaissance sur le commerce international.

Cochez les newsletters auxquelles vous souhaitez vous abonner gratuitement. Vous pourrez facilement vous désinscrire à tout moment via les liens de désinscription présents dans chacun de nos emails.

En poursuivant votre navigation, vous acceptez l’utilisation de cookies pour améliorer votre expérience sur notre site, réaliser des statistiques d’audiences et vous permettre de partager des informations sur les réseaux sociaux. En savoir plus.

Notes explicatives NC ou avis de classement NC fin 2020

Notes explicatives NC ou avis de classement NC fin 2020 1/ chapitre 42 : Parution au JOUE C383 du 13/11/2020 d'un modificatif des Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2020/C 383/07) Position concernée : 4202 Accès au texte 2/ JOUE L 382 : a) RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/1701 DE LA COMMISSION du 10 novembre 2020 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée 7323 93 00 : Un produit, qui se présente en tant qu’assortiment pour la vente au détail, emballé dans un sac de coton noir et qui comprend deux articles : — un tube en acier inoxydable de section circulaire d’une longueur d’environ 21,5 cm et d’un dia­mètre d’environ 0,5 cm, partiellement strié pour assurer une bonne prise en main. Il est conçu pour être utilisé comme paille réutilisable ; — un goupillon en acier inoxydable torsadé d’une longueur d’environ 20,2 cm dont la tête est une brosse en nylon d’un diamètre de 0,5 cm. La brosse est conçue pour nettoyer l’intérieur de la paille après utilisation. Réponse classement : Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 3 b) et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC...

L'accès à la totalité de l'article (647 mots) est réservé aux abonnés, aux utilisateurs d’un porte-monnaie ou aux acheteurs de l’article à l’unité.
Se connecter Pas encore lecteur ? Je crée mon compte

Acheter à la carte

Cet article : 2.00 €
par porte-monnaie
ou par CB

S'abonner

Accès illimité
à tous les contenus
du MOCI
Je découvre les offres