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2020.03.03 MODIFICATION NOTES EXPLICATIVES NC

MODIFICATION NOTES EXPLICATIVES NC
Parution au JOUE C48 du 12 février 2020 de 2 modifications des notes explicatives de la nomenclature combinée

1/ Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2020/C 48/06)
Chapitre 7 : Liste non exhaustive de graines germées
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2/ Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2020/C 48/07)
NC 2933 49 10 : Dérivés halogénés de la quinoléine; dérivés de l’acide quinoléine carboxylique
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