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2019.11.06 Notes explicatives NC ou règles de classement

Notes explicatives NC ou règles de classement :

1/ insertions dans les chapitres 03 et 16 :

Parution au JOUE C341 du 09/10/2019 d'un modificatif des Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne  (2019/C 341/04)

Positions concernées :
0305 20 00 :  Foies, œufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure
1604 31 00 et 1604 32 00  : Caviar et ses succédanés

Accès au texte  : eur-lex.europa.eu

2/ insertion chapitre 10 (amarante) :
Position concernée :
1008 90 00:  Autres céréales

Accès au texte : eur-lex.europa.eu

3/ Règlements de Classement tarifaire chapitre 70 et 84

Parution au JOUE L278 du 30 octobre 2019 du

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2019/1811 DE LA COMMISSION du 23 octobre 2019 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée
8428 90 90 : robot de télé présence
Plus d'informations sur le produit visé et sa composition, et les motifs de classement – eur-lex.europa.eu

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2019/1812 DE LA COMMISSION du 23 octobre 2019 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée
7013 99 00 ; bouteille à eau réutilisable
Plus d'informations sur le produit visé et sa composition, et les motifs de classement -– eur-lex.europa.eu

4/  insertion chapitre 95
Parution au JOUE C370 du 31/10/2019 d'un modificatif des Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne  (2019/C 370/04)
Position concernée :
9503 00 70  autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies

Accès au texte : eur-lex.europa.eu

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