fbpx

En poursuivant votre navigation, vous acceptez l’utilisation de cookies pour améliorer votre expérience sur notre site, réaliser des statistiques d’audiences et vous permettre de partager des informations sur les réseaux sociaux. En savoir plus.

X

NEWSLETTERS DU MOCI


Le Moci met à votre disposition 4 lettres d'actus pour répondre à vos besoins de connaissance sur le commerce international.


Cochez les newsletters auxquelles vous souhaitez vous abonner gratuitement. Vous pourrez facilement vous désinscrire à tout moment via les liens de désinscription présents dans chacun de nos emails.



  • BEST-OF

    Recevez tous les vendredis, les articles les plus populaires de la semaine.

  • NOUVEAUTÉS

    Soyez au courant des nouvelles parutions mensuelles du Moci et de toutes nos offres spéciales.

  • ÉVÉNEMENTS

    Suivez tous les événements du MOCI :

    - Forum Moci,
    - Forum Afrique,
    - Palmarès Moci des PME et ETI à l'international
    et ceux de nos partenaires.
  • LE SOMMAIRE DE LA LETTRE CONFIDENTIELLE

    Recevez chaque jeudi, le sommaire des articles de la Lettre confidentielle qui vous informe sur les dernières actualités et vous livre ses analyses et ses exclusivités. Les articles entiers sont payants ou accessibles via abonnement.

CODE DE SECURITE :

captcha

Attention !

Il semblerait que vous ayez déjà souscrit à cette offre.

Je poursuis quand même
X
X

Actualités Réglementaires

Classement tarifaire : Diverses informations (Règlement de classement, notes explicatives)

Classement tarifaire : Diverses informations (Règlement de classement, notes explicatives) RÈGLEMENT DE CLASSEMENT Parution au JOUE L120 du 08/05/2018 du RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2019/705 DE LA COMMISSION du 2 mai 2019 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée NC  : 9503 00 95 : Toupie en plastique avec lanceur Plus d'informations sur le produit visé et sa composition, et les motifs de classement : eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=uriserv:OJ.L_.2019.120.01.0008.01.FRA&toc=OJ:L:2019:120:TOC NOTES EXPLICATIVES DE LA NC Parution au JOUE C157 du 08/05/2019 Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2019/C 157/04) Position : 4202 91 à 4202 99 :  Nécessaires de correspondance RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2019/822 DE LA COMMISSION du 17 mai 2019 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée NC  : 7308 90 59 : pieu à vis Plus d'informations sur le produit visé et sa composition, et les motifs de classement : eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=uriserv:OJ.L_.2019.134.01.0013.01.FRA&toc=OJ:L:2019:134:TOC RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2019/823 DE LA COMMISSION du 17 mai 2019 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature...

L'accès à la totalité de l'article (708 mots) est réservé aux abonnés, aux utilisateurs d’un porte-monnaie ou aux acheteurs de l’article à l’unité.
2019.07.15 Classement tarifaire : Diverses informations (Règlement de classement, notes explicatives)
Se connecter
Pas encore lecteur? Je crée mon compte

Acheter à la carte

Cet article : 2.00 €
par porte monnaie
ou par CB

S'abonner

Accès illimité
à tous les contenus
du MOCI
Je découvre les offres