fbpx

Je me connecte

E-mail*
Mot de passe*
Je valide > Mot de passe oublié?

Je m'inscris

*Champs obligatoires

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
1. Mon Compte
2. Mes activités
3. Mes Newsletters

Vous devez lire et accepter nos conditions générales de vente et d’utilisation *

Je souhaite recevoir la newsletter :

Je m'enregistre

Mot de passe oublié ?

NEWSLETTERS DU MOCI

Le Moci met à votre disposition 4 lettres d'actus pour répondre à vos besoins de connaissance sur le commerce international.

Cochez les newsletters auxquelles vous souhaitez vous abonner gratuitement. Vous pourrez facilement vous désinscrire à tout moment via les liens de désinscription présents dans chacun de nos emails.

Informations importantes

Du fait des nouvelles mesures de sécurité sanitaire, l’envoi des magazines en version papier sera retardé.
Par ailleurs, nos journalistes continuent à vous donner l’actualité du secteur sur notre site et nos réseaux sociaux alors restez connectés !

En poursuivant votre navigation, vous acceptez l’utilisation de cookies pour améliorer votre expérience sur notre site, réaliser des statistiques d’audiences et vous permettre de partager des informations sur les réseaux sociaux. En savoir plus.

Classement tarifaire : règlement de classement et modifications notes explicatives NC

Classement tarifaire : règlement de classement et modifications notes explicatives NC Informations en matière de classement tarifaire : 1/ CHAPITRE 23 : Parution au JOUE L232 du 17/09/2018 du RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/1243 DE LA COMMISSION du 13 septembre 2018 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée: NC  : 2309 90 96 : Pré-mélange pour l'alimentation des animaux Plus d'informations sur le produit visé et sa composition, et motifs de classement dans le règlement : https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=uriserv:OJ.L_.2018.232.01.0001.01.FRA&toc=OJ:L:2018:232:TOC   2/  CHAPITRE 22 : Parution au JOUE C327 du 17/09/2018 des Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2018/C 327/06) Position 2202 : Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l’exclusion des jus de fruits ou de légumes du no2009 le texte suivant est ajouté: «Les boissons non alcooliques de cette position sont des liquides directement propres et destinés à la consommation humaine en tant que boissons, quels que soient la quantité absorbée ou les usages particuliers pour lesquels...

L'accès à la totalité de l'article (636 mots) est réservé aux abonnés, aux utilisateurs d’un porte-monnaie ou aux acheteurs de l’article à l’unité.
Se connecter Pas encore lecteur ? Je crée mon compte

Acheter à la carte

Cet article : 2.00 €
par porte-monnaie
ou par CB

S'abonner

Accès illimité
à tous les contenus
du MOCI
Je découvre les offres