2018.05.03 TABLE DE CORRÉLATION TARIC 2017-2018 V4 (au 12.03.2018)

TABLE DE CORRÉLATION TARIC 2017-2018 V4 (au 12.03.2018)

Version 4 de la table de corrélation des code TARIC 2017-2018
Source : Commission européenne circabc.europa.eu/faces/jsp/extension/wai/navigation/container.jsp

AIDE À LA LECTURE DES TABLES DE CORRÉLATION TARIC :
Les 2 derniers chiffres (10 et 80) indiqués dans les colonnes à la suite du code TARIC sont des « indices » et ne font pas partie du code TARIC lui-même.
Les codes suivis par un indice 10 sont des lignes « intermédiaires » de la nomenclature, c’est à dire des « sous-titres » de descriptions. Ces positions suivis par 10 ne donc pas des codes TARIC « déclarables ».
Les codes suivis par l’indice 80 sont LES codes TARIC « déclarables » pour le dédouanement.
Voir feuillet 1 « TO READ » du tableau Excel pour des explications complémentaires