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2018.01.05 CIRCULAIRE DROITS ET TAXES alcools, les boissons alcooliques et les boissons non alcoolique

CIRCULAIRE DROITS ET TAXES alcools, les boissons alcooliques et les boissons non alcoolique

Circulaire du 27 décembre 2017 relative aux tarifs des droits sur les alcools, les boissons alcooliques et les boissons non alcooliques applicables au 1er janvier 2018
Bulletin officiel des douanes n° 7210 du 27/12/2017 Texte n°17-047 Du 27/12/2017
http://www.douane.gouv.fr/informations/bulletins-officiels-des-douanes?da=17-047

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