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Notes explicatives NC

Notes explicatives NC : 1/ Parution au JOUE C370 du31/10/2017 d'un avis modificatif des Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2017/C 370/02) Insertion de notes explicatives concernant les positions 9018 90 84 : autres Référence : classement des garrots Texte : eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=uriserv:OJ.C_.2017.370.01.0002.01.FRA&toc=OJ:C:2017:370:TOC 2/ Parution au JOUE C370 du31/10/2017...

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2017.12.04 Notes explicatives NC
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