Classement tarifaire (SH) : décisions classement de l’OMD
L’Organisation Mondiale des Douanes (OMD) publie sur son site internet les décisions de classement prises lors de la 59ème session du Comité du Système harmonisé qui s’est tenu du 15 au 24 mars 2017
Accès aux décisions : www.wcoomd.org/fr/topics/nomenclature/instrument-and-tools/tools-to-assist-with-the-classification-in-the-hs/hs_classification-decisions/classification-decisions.aspx
Extrait site OMD : www.wcoomd.org/fr/media/newsroom/2017/june/classification-decisions-taken-at-the-59th-session-of-the-hsc-have-been-released.aspx
Il s’agit, en particulier, de 27 nouveaux Avis de classement, de 30 jeux de modification des Notes explicatives du SH ainsi que de 28 décisions de classement, portant, entre autres, sur
– des huiles d’acide arachidonique ;
– des morceaux de piments rouges et verts (Capsicum frutescens) farcis de fromage (feta et fromage frais), immergés dans un liquide composé d’huile de tournesol, d’ail et d’épices ;
– des trousses de test à diagnostic rapide pour détection du virus ZIKA et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes ;
– d’un substitut de greffon osseux à usage médical sous forme de granulé ;
– des résines photosensibles utilisées dans le processus de fabrication photo-lithographique de matériaux semi-conducteurs ;
– des chevalets de table ;
– un tissu stratifié ;
– des coffres-forts électroniques, en acier, conçus pour protéger des objets de valeur ;
– un lave-linge portable à main actionné par un petit moteur électrique et utilisé pour éliminer les taches sur les vêtements ;
– de pièces de bicyclettes non montées ;
– un casque de réalité virtuelle (casque RV) conçu pour être connecté et utilisé avec un type spécifique de téléphone portable
– des cordes à sauter.
