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2017.02.13 MAJ NENC DANS UE

Parution au JOUE C33 du 02/02/2017 d’un modificatif des Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne  (NENC) (2017/C 33/02)

  • Chapitre 59 : Tissus

Texte disponible à l’adresse suivante : http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=uriserv:OJ.C_.2017.033.01.0002.01.FRA&toc=OJ:C:2017:033:TOC

Parution au JOUE C35 du 03/02/2017 d’un modificatif des Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2017/C 35/04)

  • Nomenclatures 88021100  et 950300 : Drones

Texte disponible à l’adresse suivante : http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=uriserv:OJ.C_.2017.035.01.0003.01.FRA&toc=OJ:C:2017:035:TOC

 

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