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2017.01.10 CDU MARCHANDISES QUITTANT TEMPORAIREMENT PAR VOIE MARITIME OU AÉRIENNE

Parution du RÈGLEMENT (UE) 2016/2339 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 14 décembre 2016 modifiant le règlement (UE) no 952/2013 établissant le code des douanes de l'Union en ce qui concerne les marchandises qui ont temporairement quitté le territoire douanier de l'Union par voie maritime ou aérienne

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