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2016.05.25 ACTUALITÉS UE SUR ÉQUIPEMENTS MILITAIRES

Parution au JOUE C 121 du 06/04/2016 de LISTE COMMUNE DES ÉQUIPEMENTS MILITAIRES DE L'UNION EUROPÉENNE adoptée par le Conseil le 14 mars 2016

(Équipements couverts par la position commune 2008/944/PESC du Conseil définissant des règles communes régissant le contrôle des exportations de technologie et d'équipements militaires)

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