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2016.02.09 Nomenclature NC et NGP 2016 (DEB)

Nomenclature NC et NGP 2016 (DEB)

Les codes NC et NGP 2016 sont maintenant disponible sur  Prodouane

Source : https://pro.douane.gouv.fr/

Les fichiers de Nomenclature Combinée (NC8) et de Nomenclature Générale des Produits (NGP), notamment les codes et leurs libellés, ainsi que les modifications et évolutions d'une année sur l'autre, sont directement consultables sur la page "comment remplir sa déclaration d'échanges de biens" du site www.douane.gouv.fr.
Attention : Les libellés « autosuffisants » NC8 n'ont aucune valeur juridique et doivent être considérés comme un simple guide ; le classement des marchandises doit être opéré sur la base des textes légaux, à savoir les libellés officiels NC8.

Il est possible de télécharger la NC 2016 en format .csv dans « les outils » de la téléprocédure DEB sur prodouane

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