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2016.01.15 SH DÉCISIONS DE CLASSEMENT

  • Système harmonisé : Décisions de classement

L’Organisation Mondiale des Douanes publie sur son site internet les décisions de classement prises lors de la dernière session du Comité du Système harmonisé (56ème session)  qui s’est tenu du 16 au 25 septembre 2015

« Au titre de ces décisions de classement figurent 15 décisions portant, entre autre, sur l'alcool en poudre, de vêtements composés de deux pièces, de portes-enfant et de portes-bébé, de meubles audio/vidéo de sol, de ballons sauteurs, ainsi que 26 nouveaux Avis de classement et trois jeux de modification des Notes explicative du SH. »

Les décisions sont accessibles à l’adresse suivante : http://www.wcoomd.org/fr/media/newsroom/2015/december/~/link.aspx?_id=5E7F80AA4413497E9F7A4F8116A163C4&_z=z

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