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AnnexeVIII: Produits agricoles de base : liste prévue à l’article 32 (1) et à l’annexeI (2) du traité CE (cf. n°2-2710)

NOMENCLATURE de BRUXELLES (NCCD)DESIGNATION des PRODUITSChapitre 1Animaux vivantsChapitre 2Viandes et abats comestiblesChapitre 3Poissons, crustacés et mollusquesChapitre 4Lait et produits de la laiterie ; ?ufs d'oiseaux ; miel naturelChapitre 505.04Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres queceux de poissons05.15Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs ; animauxmorts des chapitres 1 ou 3, impropres à la consommation humaineChapitre 6Plantes vivantes et produits de la floricultureChapitre 7Légumes, plantes, racines et tubercules alimentairesChapitre 8Fruits comestibles ; écorces d'agrumes et de melonsChapitre 9Café, thé et épices, à l'exclusion du maté (n° 09.03)Chapitre 10CéréalesChapitre 11Produits de la minoterie ; malt ; amidons et fécules ; gluten ; inulineChapitre 12Graines et fruits oléagineux ; graines, semences et fruits divers ; plantesindustrielles et médicinales ; pailles et fourragesChapitre 13ex 13.03PectineChapitre 1515.01Saindoux et autres graisses de porc pressées ou fondues ; graisse de volaillespressée ou fondue15.02Suifs (des espèces...

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