Le Moci vient de publier son Guide Limport en dix étapes. Dans cet ouvrage, Le Moci vous explique de façon très pratique comment dédouaner votre marchandise. Cette huitième étape, rédigée en une
dizaine de pages par Amélie Dujaud-Momège et Daniel Recchia de la société Archilog, est intitulée : « Dédouaner sa marchandise, choisir son régime douanier ».
Les
formalités à l’importation sont d’abord présentées. Sont passés en revue :
la prise en charge, le magasin et aire de dépôt temporaire, et l’arrivée au
bureau de destination.
Les
obligations déclaratives commencent par : Qui déclare ? Pour ensuite
aborder : la responsabilité, le document administratif unique (avec un
exemple de formulaire DAU), les procédures de dédouanement, et la convention
qui est l’engagement souscrit entre l’entreprise et le receveur du bureau de
domiciliation. Est
bien sûr évoquée la dette douanière, constituée des droits et taxes, du
contingent d’achat en franchise, et de la liquidation.
Enfin,
le choix du régime douanier est crucial : il présente tous les régimes de façon à optimiser sa
trésorerie. Sont expliqués : le régime du transit ; la mise en libre
pratique (MLP) avec un «bon plan» ; la mise en libre pratique suivie d’une
mise à la consommation (MAC) ; l’admission temporaire ; le
perfectionnement actif qui est à privilégier si le produit fini est destiné à l’exportation ; la transformation sous douane ;
la destination particulière ; et l’entrepôt douanier de stockage.
Les
textes sont complétés par de nombreux conseils d’opérateurs, des avis d’experts,
des schémas, des «repères» qui détaillent une procédure, un lexique, et les points
importants à savoir.
L’import
en 10 étapes – 1ère édition 2012 – Guide à l’usage des nouveaux
importateurs – N° 1912 – Du 12 au 25 avril 2012 – 25 €
Pour
l’acheter :
