Thématique : Douanes

La douane russe a réactualisé la liste des bureaux de douane habilités à effectuer la procédure d’admission temporaire à l’aide ...

Les droits d’accises applicables à partir du 1er août à la fabrication ou à l’importation de carburants sont passés de ...

Les machines d’occasion relevant de la position SH 8466.92.00 entrant en Nouvelle-Zélande seront soumises à un contrôle de sécurité avant ...

Face à la recrudescence du nombre de non-conformités, le MPI (Ministry for Primary Industries) rappelle que pour toute importation en ...

Depuis le 3 septembre, les importations de poissons relevant des nomenclatures douanières 0302.45, 0304.86 et 0305.44 requièrent une autorisation préalable ...

L’accord qui détermine les droits d’importation de certaines marchandises originaires de l’Union européenne est entrée en vigueur 1er juillet 2012. ...

Il a été confirmé par les autorités indiennes que les « tapis de souris » ne répondaient pas aux critères ...

Depuis le 1er août, les frais de déclaration de dédouanement import pour les produits alimentaires et non-alimentaires ont été revus ...

En application de la Résolution CAMEX n° 72 les positions douanières suivantes bénéficieront d’une réduction temporaire des droits de douane ...

L’octroi de mer est une fiscalité douanière qui s’applique dans les départements, ainsi que dans les collectivités et territoires d’outre-mer. ...