Contrefaçon : attention aux jouets dangereux importés en masse !
La douane a détruit le 17 décembre dans un incinérateur à Créteil plus de 20 000 jouets saisis au cours du ...
Thématique : Douanes
Philippines : l’opposition au statut SPG+ fait l’union chez les eurodéputés français
Il ne reste plus qu’une soixantaine de députés, dont une majorité de Français -socialistes, écologistes et UMP confondus- pour s’opposer ...
Moldavie : Bruxelles ouvre un corridor pour les produits agricoles bloqués aux frontières russes
Quelque 40 000 tonnes (t) de pommes, 10 000 t de raisins de table et 10 000 t de prunes ...
Fiche douane pratique n° 92 : ce qu’il faut savoir sur la téléprocédure Soprano et le RTC
Effectuer une demande en ligne de Renseignement tarifaire contraignant (RTC) à la Douane est possible avec une nouvelle téléprocédure dénommée ...
Maghreb : les parts de marché françaises s’érodent (Douanes)
La France perd des parts de marché au Maghreb, au profit de la Chine, mais reste encore son premier partenaire ...
Commerce extérieur : le déficit recule encore légèrement en octobre grâce à l’aéronautique (Douanes)
Le déficit de la balance commerciale de la France s’est réduit de 0,1 milliard d’euros en octobre pour s’établir à ...
La Cour des comptes européenne s’alarme de la fraude aux accord préférentiels de l’UE
L'Union européenne (UE) est-elle devenue une passoire pour des produits entrant en fraude, sous couvert de fausses origines, en bénéficiant ...
OMC : l’accord sur la facilitation du commerce sur les rails
Sans surprise, les 160 Etats-membres de l’OMC ont adopté, le 27 novembre, à l’issue d’une réunion du Conseil général de ...
OMC : les Etats-Unis et l’Inde s’accordent et débloquent le « Paquet de Bali »
L'Inde et les Etats-Unis ont trouvé le chemin d'entente qui va permettre de débloquer la mise en oeuvre de l'Accord ...
Commerce international : la Chine et les Etats-Unis donnent le « la » sur le climat et les NTIC
Un accord pour débloquer un projet de traité sur les échanges de produits numériques bloqué depuis un an à l'OMC, ...
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