Secteur : Logistique

Les accords locaux d’application de la réforme portuaire sont signés depuis le 14 avril. Le nouveau régime de manutention sera ...

Selon le bulletin d'information Container Trade Statistics d’avril, dès février 2011, les importations de conteneurs venant d’Asie ont décroché de ...

Christian Garin, président d’Armateurs de France a récemment exprimé son inquiétude pour la santé du transport maritime en 2011 et ...

Dans le cadre de la mise en place, depuis le 1er janvier 2010, des nouvelles règles de taxation à la ...

Depuis la création du marché unique et la suppression des frontières douanières au sein de l’Union européenne, la déclaration d’échange ...

Du fait de la complexité de la réglementation définissant la valeur en douane à l’importation qui varie selon les éléments ...

Sur des principes similaires à la procédure de RTC, vous pouvez demander à l’administration des douanes qu’elle porte une appréciation ...

En cas de doute sur l’espèce tarifaire à reporter sur la déclaration en douane, vous pouvez adresser une demande de ...

À titre général, la douane met à la disposition des opérateurs différents moyens pour « sécuriser » leur dédouanement dans ...

S’agissant des opérations d’exportation, le code des douanes communautaire (CDC) et ses dispositions d’application (DAC) ont introduit la notion de ...