Etude « Technologies clés 2015 » : la France leader dans l’environnement, les TIC et la chimie
La quatrième édition de l´étude de prospective technologique intitulée « Technologies clés 2015 » a été rendue publique le 15 ...
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Libye : les entreprises françaises espèrent en de meilleurs jours
Que va-t-il se passer en Libye, maintenant que le Conseil de sécurité de l´Onu a voté l´instauration d´une zone d´exclusion ...
L’arbitrage, une solution pour régler les conflits internationaux
La mondialisation de l´économie s´est traduite par un important développement des contentieux internationaux. Conflits de loi et de juridictions rendent ...
5.5.6 Marchandises soumises à réglementations particulières
Les échanges commerciaux internationaux sont en règle général libres. Cependant, dans les flux commerciaux avec les pays tiers à l’Union ...
5.3.6 Le Transit international routier (TIR)
Le système TIR permet aux marchandises de circuler sous le contrôle douanier au-delà des frontières internationales en suspension des droits ...
3.1.3 La facturation
On a vu que lors d’une expédition, la facture suit rapidement l’expédition. C’est l’organisation des transporteurs et des commissionnaires de ...
3.1.1 Lancer un appel d’offres transport
Après avoir écrit mon cahier des charges (voir exemple page suivante), je l’ai fait lire à mon responsable de production, ...
9/ Services. Le nouveau look de la Douane française
La Douane française est, depuis l’instauration du marché unique, en concurrence avec les autres douanes européennes. Elle doit mettre en ...
8/ Engagement. Derrière le pacte « 3 S », des orientations concrètes
Le nouveau slogan de la Douane française est le « pacte 3 S » : 3 S pour service, simplicité, ...
7/ Missions. Contrôle, fiscalité et protection contre les fraudes
Avec 190 bureaux de douane, 267 unités de surveillance terrestres et aéronavales et 17 800 agents, la Douane française conserve, ...
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