B/ Notre schéma d’une livraison

On considère une expédition qui part de l’établissement du vendeur jusqu’à l’établissement de l’acheteur. Cas assez banal.
Dans ce schéma, on considère une marchandise générale confiée à un commissionnaire de transport, ce qui constitue le cas de la majeure partie des acheteurs/vendeurs qui ont besoin d’informations concernant l’évolution des règles Incoterms.

Les spécialistes du « gros », du vrac solide et liquide… se débrouilleront très bien sans nous.

Le préacheminement permet de transporter la marchandise jusqu’à son point de sortie du territoire national ou communautaire.

De l’établissement du vendeur jusqu’au point de sortie, la marchandise sera confiée à un transporteur, puis à un commissionnaire de transport qui la préparera au transport après que les procédures de dédouanement à l’exportation auront été effectuées.

La douane est placée en frontière, lieu d’application de la procédure douanière, indépendamment du lieu de réalisation de la procédure. Je fais ma douane export/import dans mon entrepôt, mais c’est à la frontière que la procédure « s’appliquera ».

Le transport principal franchit les frontières, ou les océans, ce qui permet à la marchandise d’arriver dans le pays de destination.

Ensuite, la marchandise est post-acheminée vers l’établissement de l’acheteur, souvent par un commissionnaire de transport, ou un transporteur, après que les procédures de dédouanement à l’importation ont été effectuées.

Certains exportateurs et/ou importateurs importants ont des procédures de dédouanement à domicile. Cela leur permet de rendre le passage dans les zones habituelles de dédouanement beaucoup plus rapides.
En effet, une marchandise qui arrive dans un port, ou un aéroport, et qui doit y être dédouanée, doit attendre son tour. Cela peut prendre de quelques heures à quelques jours.

Avec une procédure de dédouanement à domicile (PDD), la marchandise ne fait que transiter par la plateforme portuaire, ou aéroportuaire, et peut être acheminée directement, sous un titre de transport particulier, le T1, vers l’établissement de l’acheteur où elle sera dédouanée à l’importation.

Dans ce schéma seront « zoomées » les règles Incoterms étudiées.

Par exemple, pour la règle Incoterms FCA, le schéma montre que la règle Incoterms 2010 FCA s’applique dans le pays de départ, et peut s’appliquer soit à l’établissement du vendeur, soit à l’arrivée dans les locaux du commissionnaire de transport de l’acheteur.